Le site web https://accessiblemobility.eu est la propriété de l’association Accessible Mobility Europe.
Forme juridique : Association loi 1901 à but non lucratif
Siège social : Lyon, France (Adresse complète à préciser ici)
Numéro RNA : W691111679
Numéro SIRET : 992 991 653 00013
Email : contact@accessiblemobility.eu
Directeur de la publication : Antoine Durand
Le site est hébergé par la société IONOS SARL.
Adresse de l’hébergeur : REGUS PONT DE NEUILLY, 191 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine.
Site web de l’hébergeur : https://www.ionos.fr/
Le site accessiblemobility.eu est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : Janvier 2025.
Tout le contenu présent sur le site accessiblemobility.eu, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association Accessible Mobility Europe à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Accessible Mobility Europe. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Accessible Mobility Europe met à disposition des visiteurs de son site des liens hypertextes afin de répondre au mieux au besoin de ceux-ci. Cette démarche s’inscrit dans un but informatif à un moment précis.
Accessible Mobility Europe ne peut être tenu pour responsable des informations émises par des tiers, accessibles par ces liens.
Une édition toutes les semaines pour vous permettre de suivre les avancés du projet.
